Compte rendu réunion du 26 mai 2020

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PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DE LA BOISSIÈRE

Le vingt-six mai deux mil vingt à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre TESSIER, Maire.

Étaient présents : Mrs. Jean-Pierre TESSIER, Lénaïc GASNIER, Pierre CHAZÉ, Kévin GUILLAUDEUX, Arnaud VALLIER, Mmes Nicole RISACK, Florence CHAZÉ, Corine GANNE, Anne-Marie LANDAIS, Aurélie PORCHER, Aurore VEILLARD.

Etait absent excusé :

Convocation des membres : 20 mars 2020      Affichée le 20 mars 2020     

Aurore VEILLARD a été élue secrétaire.

 

1) Vote à la majorité absolue pour instaurer un huis clos de la mise en place du conseil municipal - D011-2020:

L’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose :                                                                        « Les séances des conseils municipaux sont publiques.Néanmoins, sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis clos. »Compte tenu de la situation exceptionnelle liée au Covid-19, que le public ne peut être accueilli au vu de la configuration des lieux et de la capacité de la salle pour assurer le respect des gestes barrières et que la retransmission en direct des débats ne peut être techniquement réalisée la tenue de la séance, M. le Maire propose au conseil municipal que la séance de la mise en place du conseil municipal se tienne à huis clos dans sa totalité.

Le conseil municipal décide, par : 11  voix pour ; 0 voix contre ; 0 abstentions

Le conseil municipal se réunit à huis clos dans sa totalité.

2) Election du maire - D012-2020

Le conseil municipal,Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;                                 Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;                                                                   Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1er tour de scrutin

- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6

Ont obtenu :

– Mr TESSIER Jean-Pierre : 10 ; dix voix

– Mr GASNIER Lénaïc : 1 ; une voix

  - Mr TESSIER Jean-Pierre, ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé maire.

3) Création des postes d'adjoints - D012-2020 

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;                                                           Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;                                                                                                                                                    Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de trois adjoints,                                                        Après avoir entendu l’exposé de Mr le Maire,                                                                                                                                     Le conseil municipal, après en avoir délibéré, par 11 voix pour, 0 abstention, 0 voix contre,                                                       -D’approuver la création de deux postes d'adjoints au maire.

4) Élection des adjoints pour les communes de moins de 1000 habitants - D013-2020

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 2122-7-1,                                                               Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à deux,                                                           M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
- Election du Premier adjoint 

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6

Ont obtenu :
- Mme CHAZE Florence : 10 ; dix voix
Mme CHAZE Florence ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Première adjointe au maire.

- Election du Second adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6

Ont obtenu :
- Mme LANDAIS Anne Marie : 10 ; dix voix
Mme LANDAIS Anne Marie ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Deuxième adjoint au maire.

5) INFORMATIONS

b) Prochaines réunions du conseil municipal : - lundi 8 juin 2020 à 20 h et lundi 22 juin 2020 à 20 h

 

 

 

 

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