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2) Compte rendu réunion du 1er mars 2022
3) Compte rendu réunion du 24 mars 2022
4) Compte rendu reunion du 11 mai 2022
5) L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.
6) Compte rendu reunion du 26 septembre 2022
7) PV reunion conseil du 21 NOVEMBRE 2022
8) PV réunion conseil du 19 décembre 2022
Compte rendu réunion 17 juin 2021
Compte rendu réunion 22 juin 2020
Compte rendu reunion du 10 decembre 2019
Compte rendu réunion du 10 septembre 2020
Compte rendu réunion du 11 mars 2021
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CADASTRE : COMMUNE LA BOISSIERE 53

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