3 Compte rendu réunion du 15 mai 2017

Publié par Mairie

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DE LA BOISSIÈRE

Le quinze mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bruno GILET, Maire de LA BOISSIERE.                                                                                                                               Étaient présents : MM. Bruno GILET, Yves TECHER, Jean-Pierre TESSIER, Mmes Rémingia MAGNAT, Marie-Noëlle PARIS, Anne-Marie LANDAIS, Brigitte LEFORT                                                                                                                                 Etaient absentes excusées : Mmes Christelle BRETONNIER, Corine GANNE                 Etaient absents non excusés : Mme Florence CHAZÉ, Mr Lénaïc GASNIER                   Convocation des membres 4 mai 2017          Affichée le 4 mai 2017                             Monsieur Yves TECHER a été élu secrétaire. Lecture est donnée du procès-verbal de la réunion précédente.

1) EGLISE : devis restauration rosace et pignon droit - D017-2017

Mr le Maire rappelle à l’assemblée de la réception des devis relatifs à la restauration de la rosace et la restauration du pignon droit sur la rue par Mr RENIER Jacky de Château-Gontier, qui ont fait l’objet de demandes de subventions départementale et parlementaire, accordées.

- restauration de la rosace : 2 739.22 ht soit 3 287.06 € ttc

- restauration du pignon droit sur la rue : 9 316.60 € ht soit 11 179.92 € ttc.

Montant total des travaux : 12 055.82 € ht soit 14 466.98 € ttc.

Etant donné que les demandes de subventions départementale et parlementaire sont accordées, le conseil municipal est invité à validé les devis de Mr RENIER.

Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité, accepte les devis de Mr RENIER Jacky pour :

- restauration de la rosace d’un montant de 2 739.22 ht soit 3 287.06 € ttc

- restauration du pignon droit sur la rue d’un montant de 9 316.60 € ht soit 11 179.92 € ttc.

- précise que ces dépenses sont inscrites au budget primitif 2017

- autorise Mr le Maire à signer les devis.

2) Enquête publique Sas Méta-Bio-Energies

Mr le Maire informe l’assemblée de la réception d’un dossier d’enquête publique concernant la Sas Méta Bio Energies de Combrée.

Cette enquête concerne l'autorisation de plan d'épandage des déchets de MétaBio Energies (installation de traitement de sous-produits d'origine animale) sous forme de digestats. Elle porte sur 21 communes en Maine et Loire, 10 en Loire Atlantique, 14 en Mayenne dont la commune de La Boissière.

Les terrains concernés par les plans d’épandage sont :

  • Parcelle ZB n°9, (exploitant Mr Chazé Pierre)

  • Parcelles ZW n°6 et ZA n°49 (exploitant Earl Chazé Philippe)

  • Parcelles ZH n°20,21,27 et ZB n°22 (exploitant Earl Georget)

Après analyse du dossier d’enquête publique, et en l’absence de Mme Florence Chazé, les questionnements des élus :

Projet : peu d’éléments justifiant la gêne occasionnée par le transport, les odeurs, les épandages.

Nécessaire de voir l’état des lieux des routes, car réseau routier non adapté.

Très surpris sur les distances très minimales proximité des habitations, château zone périmètre classé, le Chéran.

Quid des autorisations des propriétaires des parcelles concernées par les épandages.

Quel lien (contrat) entre le fermier et la sté

Pourquoi certaines zones sont protégées plus que d’autres ? (ex : étangs, forets….)

Rapport page 16 : quid ?

Le conseil municipal demande aux époux Philippe CHAZÉ, des explications sur le fonctionnement de la S.A.S. META-BIO-ENERGIES, et notamment sur les digestats.

Une nouvelle réunion du conseil devra avoir lieu avant la fin de l’enquête publique qui est le 22 mai prochain.

 

3) Tours de garde Elections législatives 

Dates : 11 juin et 18 juin 2017 – 8 h à 18 h

 

INFORMATIONS

  1. Histoire du village de La Boissière : Mr le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire de connaitre l’histoire de notre commune, faute d’archives écrites. Pour cela, il souhaite interviewer des personnes ayant vécues sur la commune qui pourront retracer leur jeunesse, leur vécu avec Mr PATUREAU, journaliste à radio France Mayenne.

Mr Patureau propose le mardi 11 juillet prochain, horaire à définir.

  1. Passage comité régional du fleurissement : 10 juillet 2017 vers 15 h 30,

c) Prochaine réunion du conseil à fixer : réunion extraordinaire le jeudi 18 mai 2017 à 21 h.

Publié dans CR

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :